Résultats du premier appel à propositions Corps européen de solidarité 2023

A la suite du Comité national d’évaluation (CNE) qui s’est tenu jeudi 11 mai 2023, l'Agence Erasmus+ France Jeunesse & Sport publie les résultats du premier round de l’appel à propositions 2023 pour les projets du Corps européen de solidarité.

Le round en chiffres

112 dossiers ont été déposés lors de ce deuxième round, répartis comme suit :

• 12 projets de solidarité (ESC30) ;
• 100 demandes de financement de volontariat pour les structures labellisées (ESC51).

Les résultats du round

Projets de solidarité (ESC30) : 6 projets éligibles au financement. Consultez la liste.

Demandes de financement des structures labellisées lead (ESC51) : 100 financements sont accordés. Consultez la liste.

À noter

En raison de la limitation budgétaire sur le CES, l’ensemble des demandes d’activités par les structures labellisées « Lead » n’a pas pu être satisfaite. Par conséquent, les coûts exceptionnels seront à réévaluer à l’aune de la subvention de base accordée. Les nouvelles demandes seront instruites par l’Agence et, le cas échéant, feront l’objet d’un avenant aux conventions de subvention. Les démarches à effectuer seront communiquées lors de la notification.

Le conventionnement étant soumis au préalable à un contrôle de capacité financière pour les subventions supérieures à 60 000 euros ou pour les structures dont le cumul annuel des subventions est supérieur à 153 000 euros, il est recommandé pour les porteurs de projets concernés de préparer l'ensemble des documents comptables 2021 et/ou 2022 certifiés par un expert-comptable ou un commissaire aux comptes (cf. Notice d'information à la préparation du conventionnement 2023).

Le montant de la subvention indiqué dans les listes de cette rubrique découle d'une décision prise selon le processus de sélection des dossiers.

Ces listes sont publiées sous réserve de :

• La vérification de la capacité financière ;
• La validation des codes OID ;
• Et pour les projets de solidarité, la vérification de l’absence de soumission multiple ou double financement (ne seront pas retenus les projets des structures françaises déposés et acceptés dans les autres Agences nationales européennes et auprès de l'Agence exécutive ou les projets financés lors de précédents rounds d’appel à propositions =ou déjà financés par des fonds européens).

Conformément aux règles du programme, en fin de projet, le montant de la subvention pourra être réajusté en fonction du degré de réalisation des activités projetées et de l’éligibilité des dépenses déclarées dans le rapport final.