Résultats de l’appel à propositions Corps européen de solidarité, Round 1

A la suite du Comité national d’évaluation (CNE) qui s’est tenu 3 mai 2022, l'Agence Erasmus+ France Jeunesse & Sport publie les résultats du premier round de l’appel à propositions de l’année 2022, pour les projets du Corps européen de solidarité.

Le round en chiffres

150 dossiers ont été déposés lors de ce deuxième round, répartis comme suit :

• 12 projets de solidarité (ESC30) ;
• 37 demandes de label lead (ESC50) ;
• 102 demandes de financement de volontariat pour les structures labellisées (ESC51).

Les résultats du round

Sur ces projets déposés, le Comité National d’Evaluation a octroyé la subvention ou le label lead aux 119 projets éligibles sur critères qualitatifs dans le cadre du premier round de l’année 2022, comme suit :

Projets de solidarité (ESC30) : 4 projets subventionnés. Consultez la liste.

Demandes de label lead (ESC50) : 22 structures obtiennent le label lead. Consultez la liste.

Demandes de financement des structures labellisées lead (ESC51). 93 financements sont accordés. Consultez la liste.

Toutes les structures ayant déposé une candidature lors de cet appel à projets se verront adresser les résultats par courriel (pour les projets financés) ou par courrier postal (pour les projets non retenus).

À noter

Le conventionnement étant soumis au préalable à un contrôle de capacité financière pour les subventions supérieures à 60 000 euros ou pour les structures dont le cumul annuel des subventions est supérieur à 153 000 euros, il est recommandé, pour les porteurs de projets concernés, de préparer l'ensemble des documents comptables 2021, ou 2020 par défaut, certifiés par un expert-comptable ou un commissaire aux comptes.

Le montant de la subvention indiqué dans les listes de cette rubrique découle d'une décision prise selon le processus de sélection des dossiers décrit dans le Guide du programme.

Ces listes sont publiées sous réserve de :

• La vérification de la capacité financière ;
• La validation des codes OID ;
• La vérification de l’absence de double soumission ou double financement (ne seront pas retenus les projets des structures françaises déposés et acceptés dans les autres Agences nationales européennes et auprès de l'agence exécutive ou les projets financés lors de rounds d’appel à propositions Erasmus+ Jeunesse ou déjà financés par des fonds européens).

Conformément aux règles du programme, en fin de projet, le montant de la subvention pourra être réajusté en fonction du degré de réalisation des activités projetées et de l’éligibilité des dépenses déclarées dans le rapport final.