Résultats de l’appel à propositions Corps européen de solidarité, Round 2 (déposé avant le 31 août pour les demandes de label lead)

A la suite du Comité national d’évaluation (CNE) qui s’est tenu 8 décembre 2022, l'Agence Erasmus+ France Jeunesse & Sport publie les résultats du second round de l’appel à propositions de l’année 2022, pour les projets du Corps européen de solidarité.

Le round en chiffres

34 dossiers ont été déposés lors de ce deuxième round, répartis comme suit :

• 10 projets de solidarité (ESC30) ;
• 5 demandes de label lead (ESC50) ;
• 19 demandes de financement de volontariat pour les structures labellisées (ESC51).

Les résultats du round

Sur ces projets déposés, le Comité National d’Evaluation a octroyé la subvention ou le label lead aux 29 projets éligibles sur critères qualitatifs dans le cadre du premier round de l’année 2022, comme suit :

Projets de solidarité (ESC30) : 5 projets subventionnés. Consultez la liste.

Demandes de label lead déposées avant le 31 août 2022 (ESC50) : 5 structures obtiennent le label lead. Consultez la liste.

Demandes de financement des structures labellisées lead (ESC51) : 19 financements sont accordés. Consultez la liste.

Toutes les structures ayant déposé une candidature lors de cet appel à projets se verront adresser les résultats par courriel (pour les projets financés) ou par courrier postal (pour les projets non retenus).

À noter

Le conventionnement étant soumis au préalable à un contrôle de capacité financière pour les subventions supérieures à 60 000 euros ou pour les structures dont le cumul annuel des subventions est supérieur à 153 000 euros, il est recommandé, pour les porteurs de projets concernés, de préparer l'ensemble des documents comptables 2021 certifiés par un expert-comptable ou un commissaire aux comptes (cf. Notice d’information Gestion administrative et financière des subventions Corps européen de solidarité 2022).

Le montant de la subvention indiqué dans les listes de cette rubrique découle d'une décision prise selon le processus de sélection des dossiers décrit dans le Guide du programme.

Ces listes sont publiées sous réserve de :

• La vérification de la capacité financière ;
• La validation des codes OID ;
• La vérification de l’absence de multiple soumission ou double financement (ne seront pas retenus les projets déposés et acceptés dans les autres Agences nationales européennes et auprès de l'Agence exécutive ou les projets financés lors de rounds d’appel à propositions Erasmus+ Jeunesse ou déjà financés par des fonds européens).

Conformément aux règles du programme, en fin de projet, le montant de la subvention pourra être réajusté en fonction du degré de réalisation des activités projetées et de l’éligibilité des dépenses déclarées dans le rapport final.