Notice tutorat renforcé
Cet article concerne les coûts liés à l’inclusion, en particulier lorsqu’une structure souhaite bénéficier des coûts liés au tutorat renforcé dans le cadre des coûts exceptionnels.
Il existe deux modalités de financement des coûts liés à l’inclusion :
un coût unitaire (forfait) ou des coûts exceptionnels (réels).
Par défaut, les bénéficiaires qui accompagnent des JAMO pourront le valoriser en demandant le coût unitaire « Inclusion ». Dans certains cas, et selon certaines conditions, ces coûts peuvent être octroyés au titre des coûts exceptionnel en justifiant des coûts réels associés.
Les coûts exceptionnels permettent de demander des coûts de tutorat renforcé à la place du forfait inclusion.
Les modalités pour en bénéficier ont évolué à partir de 2024.
Vous trouverez dans cet article les modalités et documents nécessaires pour la période 2021-2023 puis à partir de 2024.
- Documents pour la période 2021-2023
- notices et documents justificatifs en PDF
- Documents valables à partir de 2024 :
- Notice pour le tutorat renforcé
- Facture tutorat, version Word et PDF
- Fiche de temps, version Word et pdf